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 CT pour ancienne ? qu'en est-il ?

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phane
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MessageSujet: CT pour ancienne ? qu'en est-il ?   Dim 10 Avr 2011 - 23:17

bon je me pose quelques questions, légitime ou pas mais je me les posent.
qu'en est-il pour le contrôle technique sur une series de 1958 ?
comment faire la carte grise a mon nom temps que le CT n'est pas fait ? ( je pense savoir que ce n'est pas possible,
mais sait-on jamais..... dans quels ordre faut il voir les choses en sachant que l'assureur demande une carte grise
a mon nom pour m'assurer ?
que de questions, et ce n'est que le début lol!


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JM29
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MessageSujet: Re: CT pour ancienne ? qu'en est-il ?   Dim 10 Avr 2011 - 23:35

Dans le cas ou le véhicule est démuni de carte grise, vous devez demander une attestation à la FFVE, la Fédération Française des Véhicules d'Epoque.
Ce document vous demande tous les renseignements concernant le véhicule (genre, énergie, marque, puissance, type, places assises, N° de série, N° de châssis, N° de moteur, l'année de mise en circulation si vous la connaissez et son éventuelle immatriculation,...).
Une fois rempli, ce document doit être adressé à la FFVE, accompagné de photocopies de votre justificatif de propriété (certificat de vente).
Dans tous les cas, il convient de joindre à votre demande 1 chèque (par dossier) bancaire ou postal de 50 € établi au nom de la FFVE + 4 timbres au tarif lettre + 2 photos du véhicule en l'état.
S'il s'agit d'un véhicule importé, joindre également photocopie du document d'immatriculation étrangère et justificatif de propriété.
Joindre, dans tous les cas, deux photos du véhicule.
La FFVE vous retournera, par courrier, votre attestation.
Celle-ci sera à joindre à votre demande d'immatriculation.
Pour plus de détails sur la procédure, contacter la FFVE.

http://www.ffve.org/

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phane
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MessageSujet: Re: CT pour ancienne ? qu'en est-il ?   Dim 10 Avr 2011 - 23:41

merci jm sauf que j'ai la carte grise et les documents concernant le vehicule.
la carte grise n'indique pas de date de premiere mise en circulation, mais il semble
qu'a cette epoque c'etait pas toujours le cas.

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landcube
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MessageSujet: Re: CT pour ancienne ? qu'en est-il ?   Lun 11 Avr 2011 - 1:21



Le CT, c'est pour rassurer l'acheteur; La préfecture n'en a pas besoin, pour te délivrer un carte grise. A Quimper toujours Exclamation Exclamation Exclamation

deux cartes grises, deux " j'en ai pas besoin , c'est à vous ".

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Kreizland
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MessageSujet: Re: CT pour ancienne ? qu'en est-il ?   Lun 11 Avr 2011 - 6:43

Ça dépend du port : a Brest, pas de CG sans CT de moins de 6 mois, enfin avec le type pas très sympa sur lequel je suis tombé du moins. Tu peux les appeler, ils envoient par mail les imprimes a remplir, mais le mieux dans les cas compliques (comme je l'ai vécu) c'est d'aller sur place.

Good luck.
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pieton29
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MessageSujet: Re: CT pour ancienne ? qu'en est-il ?   Lun 11 Avr 2011 - 17:57

landcube a écrit:


Le CT, c'est pour rassurer l'acheteur; La préfecture n'en a pas besoin, pour te délivrer un carte grise. A Quimper toujours Exclamation Exclamation Exclamation

deux cartes grises, deux " j'en ai pas besoin , c'est à vous ".

Renseignes toi geek

C'est certainement que tu leur présentais le rapport du CT à moins que ce soit la facture dudit CT.
Ils s'en tamponnent à partir du moment ou il ont les cachets faisant fois sur ladite carte grise qu'il vont renouveler!

Donc, même à Quimper, il faut passer au contrôle technique avant.

Maintenant, 2 observations perso:
Ton assureur est bien tatillon.
J'assure tout ce que je veux, à la minute, sur simple coup de fil à la MACIF et ils sont loin d'être les seuls à procéder ainsi;
Normalement, n'importe quel assureur doit d'assurer sur la base d'un certificat de cession + une carte grise barrée.

Concernant le contrôle technique de ta belle, tu demande au contrôleur un controle technique "non roulant".
Il vérifie simplement ton identification véhicule et c'est tout cheers

Avec cela, tu vas à la pref et à toi la carte grise collection
Bien sûr, avec un CT "non roulant", ben, t'as pas le droit de rouler lol!

ps: C'était comme cela fin 2009; vérifies si c'est toujours d'actualité.
Au pire, tu passes un CT normal avec une auto qui ne démarre même pas.
Tu récoltes un CT refusé avec plein de mention "contrôle impossible" sur la rapport.
Ce qui ne t'empêches pas d'obtenir un nouveau certificat pour autant
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lorangerover
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MessageSujet: Re: CT pour ancienne ? qu'en est-il ?   Lun 11 Avr 2011 - 18:03

La carte grise tu ne peux la faire qu'avec un CT ... là OK je ne fais que répéter ce qui a déja été dis !.... Mais avec un CT demandant une contre visite ou pas !....
C'est a dire que pour faire ta CG tu passes ton Land au CT sur un plateau afin que le contrôleur constate par lui même que ..... t'auras une contre visite What a Face mais tu auras un CT à présenter à la pref pour faire ton carton Wink
( il parait que certains contrôleurs se déplacent où se trouve le véhicule !!!!....? )


Je site un exemple : J'ai acheté à mon fils une Polo D sans CT .... j'ai fais un CT puis mon fils à fait sa CG j'ai retaper sa bagnole en attendant qu'il reçoive sa nouvelle CG . CG reçue j'ai fait la contre visite ...... Ce qui prouve qu'il faut un simple CT pour faire une CG
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pieton29
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MessageSujet: Re: CT pour ancienne ? qu'en est-il ?   Lun 11 Avr 2011 - 19:12

Le CT "non roulant" n'existe plus depuis fin 2009
Le CNPA (Conseil National des Professions de l'Automobile) recommande donc à ses adhérents de ne plus effectuer de
tels contrôles car, non seulement les préfectures ne délivrent plus de
certificat d’immatriculation pour un non roulant, mais elles n’apportent
également aucune modification au certificat existant. Les changements induits
par l’arrêté du 14 octobre 2009 supposent qu’un véhicule non roulant ne serait
donc plus considéré comme un véhicule, car par définition, incapable de se
déplacer par ses propres moyens]. Il ne dépendrait donc plus du code de la route
et de la règlementation du contrôle technique. De ce fait, la vente d’un tel
véhicule ne serait plus subordonnée à une visite technique périodique.


En l’état actuel des textes réglementaires, le CNPA recommande aux
professionnels d’en informer leurs clients et de ne plus effectuer de CT non
roulant !"


source "auto infos"

Moralité: Si ton auto est "non roulante", ce n'est plus une auto à concurrence que tu la remettes en état pour en faire de nouveau un "véhicule".
Si je comprends bien les implications de ces subtilités technocratiques geek il conviendrait d'assurer ton ex-auto comme un "objet de valeur" tant qu'il n'est pas circulant.
Ce n'est plus qu'un objet dont tu peut prouver la propriété grâce à l'ancienne carte grise et le certificat de cession.
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lorangerover
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MessageSujet: Re: CT pour ancienne ? qu'en est-il ?   Lun 11 Avr 2011 - 19:33

Alors la priorité serait de retaper les moteur et la transmission si nécessaire , juste pour le descendre du plateau cheers Baffff c'est cool ça l'fait
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MessageSujet: Re: CT pour ancienne ? qu'en est-il ?   

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