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 simplification des randonnées 4X4

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defland110
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MessageSujet: simplification des randonnées 4X4   Lun 24 Oct 2016 - 18:13

Organiser des randonnées de 4x4 à plusieurs véhicules demande une organisation et des autorisations.
Mais j'ai trouvé ceci qui pourrait bien simplifier la vie de organisateurs.
https://www.rbr.guide/le-blog-de-rbr/


[i]Un jurisprudence de la Cour d’appel administrative de Marseille risque de simplifier la vie des organisateurs de randonnée
10 oct. 2016

Par un arrêt rendu le 22 septembre, la Cour d’appel administrative de Marseille a tranché : l’Alta Rocca, randonnée bien connue proposée par les Grands Randonneurs Motorisés, n’est pas une concentration soumise à déclaration préalable.



.....



La Cour d’Appel s’est visiblement appuyé sur l’arrêt du Conseil d’Etat que nous avions obtenu pour renvoyer sur le banc de touche le TA de Bastia et les deux préfets.

Pour fonder sa décision, la Cour a retenu :

• le faible nombre de véhicules participants et le départ échelonné de ceux-ci entrainant « un espacement des départs » qui « permettait d'éviter que plusieurs véhicules ne circulent de manière groupée » ;

• l’absence de points de rassemblement ou de passage imposés, bien que la randonnée s’effectue à l’aide d’un road-book.



Fort logiquement, la Cour a conclu « que, dans ces conditions, en l'absence de circulation groupée et de points de rassemblement ou de passage imposés, le regroupement de véhicules en cause ne pouvait être regardé comme répondant à la définition d'une concentration de véhicules au sens de l'article L. 331-18 du code du sport susceptible d'avoir une incidence sur les conditions de circulation et sur la sécurité des usagers des voies et soumise, comme telle, à déclaration. »

[/i

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jacquez
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MessageSujet: Re: simplification des randonnées 4X4   Lun 24 Oct 2016 - 20:48

lol! study
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sebsail
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MessageSujet: Re: simplification des randonnées 4X4   Lun 24 Oct 2016 - 21:14

Merci michel

_________________
après le 110 voici le 127 et le Lightweight



RAF Commandment vehicle 127 special unit bedroom chief (rare, one exemplar only)
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reivax22
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MessageSujet: Re: simplification des randonnées 4X4   Lun 24 Oct 2016 - 23:06

defland110 a écrit:
Organiser des randonnées de 4x4 à plusieurs véhicules demande une organisation et des autorisations....:

Cette première phrase me dérange.
Je n'ai a demander à personne l'autorisation de me balader avec 10 collègues sur les routes et chemins ouvert à la circulation.

Roulons roulons roulons ...
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defland110
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MessageSujet: Re: simplification des randonnées 4X4   Mar 25 Oct 2016 - 9:17

reivax22 a écrit:
defland110 a écrit:
Organiser des randonnées de 4x4 à plusieurs véhicules demande une organisation et des autorisations....:

Cette première phrase me dérange.
Je n'ai a demander à personne l'autorisation de me balader avec 10 collègues sur les routes et chemins ouvert à la circulation.

Roulons roulons roulons ...


https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006182689&cidTexte=LEGITEXT000006071318
Les concentrations de véhicules terrestres à moteur se déroulant sur les voies ouvertes à la circulation publique sont soumises à déclaration lorsqu'elles comptent moins de 200 véhicules automobiles ou moins de 400 véhicules à moteur de deux à quatre roues, y compris les véhicules d'accompagnement. Au-delà, elles sont soumises à autorisation.

Pour l'application de la présente section, on entend par " concentration " un rassemblement comportant la participation de véhicules terrestres à moteur, qui se déroule sur la voie publique dans le respect du code de la route, qui impose aux participants un ou plusieurs points de rassemblement ou de passage et qui est dépourvu de tout classement.........


Donc une ballade entre copains, ou un Road Book n'est pas considéré comme une concentration : pas de points de rassemblements ni de passages  imposés, pas de classement....


En un mot, être discret...ne pas rouler groupés, éviter les "paquet" de 15 véhicules  avant de rentrer dans un chemin pour ne pas entraver la circulation.

et en avant ................                
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gervito
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MessageSujet: Re: simplification des randonnées 4X4   Mer 26 Oct 2016 - 20:05



Apres il faut différentié les chemins public (ou communaux ) et les chemins d'exploitation qui eux sont privé

mais bon ,on roule et ont voit après  lol!  lol!

   
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MessageSujet: Re: simplification des randonnées 4X4   

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