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 Chateauneuf du pape

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cmoi
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MessageSujet: Chateauneuf du pape   Mar 31 Jan 2017 - 18:52

arrêtés municipaux :

25/10/1954

Art. premier. Le survol, l'atterrissage et le décollage d'aéronefs dits soucoupes volantes ou cigares volants de quelque nationalité que ce soit, sont interdits sur le territoire de la commune.
Art 2. Tout aéronef, dit soucoupe volante ou cigare volant, qui atterrira sur le territoire de la commune, sera immédiatement mis en fourrière.
Art 3. Le garde champêtre et le garde particulier sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

22/04/1970

Nous, Lucien Diffonty, maire de Châteauneuf-du-Pape, vu le code d'administration communale, vu la loi du 22 avril 1970 réglementant le taux d'alcoolémie dans le sang des conducteurs de véhicules, attendu qu'il y a lieu de protéger tous visiteurs de nos chais pouvant être victimes d'une dégustation trop riche de nos vins, arrêtons :

Article premier - Il est créé par la commune des emplacements réservés permettant aux dégustateurs en difficulté de se reposer avant de reprendre leur route en toute sécurité.
Article 2 - Pendant cette prolongation de séjour, ils seront placés sous la sauvegarde d'une autorité locale qui les entourera des soins les plus attentifs et décidera seule de leur départ après contrôle des conditions exigées par la loi.
Article 3 - Les infractions aux présentes dispositions seront aux risques et périls des contrevenants.
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thierry35
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MessageSujet: Re: Chateauneuf du pape   Mar 31 Jan 2017 - 19:49



Tu trouve de ces trucs  
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le_bail
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MessageSujet: Re: Chateauneuf du pape   Mar 7 Fév 2017 - 14:41

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MessageSujet: Re: Chateauneuf du pape   

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